LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN
Présentation de la marque LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN
Déposée le 1 février 1979 par COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN est expirée depuis le 1 février 1989.
COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-052